• Latitude 39.0438 | Longitude -77.4874
• Fuseau horaire 🕗 America/New_York

Éditeur Domaine Officiel 

Directeur de la Publication, Président de l’Association
Philippe BROUT, sus-nommée ci-après Philippe BROUT.

Siège Social de l’Association régie par la Loi 1901

Groupe de Recherches Historiques et Archéologiques de Louvres-en-Parisis (GRHALP)
Rue des Deux Églises
95380 LOUVRES
France

Association Loi 1901
Déclaration à la Préfecture du Val d’Oise

Conception du site

Pierre Muzas
Membre adhérent du GRHALP, Webmaster

Plateforme de gestion de contenu

CMS WordPress / PHP / CSS / JS

Garanties et Responsabilité

Toutes les précautions d’usage sont prises pour assurer la fiabilité des informations éditées et l’accès sécurisé au site. Néanmoins Philippe BROUT ne peut garantir l’absence totale d’erreur de rédaction, de déficience technique ou autre. De même, aucune garantie ne peut être fournie quant à la compatibilité du site à vos besoins et usages particuliers.

Philippe BROUT décline toute responsabilité pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations présentées. Ainsi que pour toute interruption du site ou dysfonctionnement et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences en ce compris notamment les coûts pouvant survenir de l’acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Protection des données personnelles

Philippe BROUT s’engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l’internaute. Ces données sont soumises aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978. Philippe BROUT garantit que les traitements des données mis en œuvre par le biais du site internet ont fait l’objet des formalités préalables légalement prescrites auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Les droits d’accès et d’opposition s’exercent par écrit auprès de Philippe BROUT.

Sécurisation

Le protocole de navigation est sécurisé par

• • Let’s Encrypt

Liens

Le site peut inclure des liens externes. Philippe BROUT ne pouvant contrôler ces sites et sources externes, ne pourra être tenu responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne pourra supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.

De plus, Philippe BROUT ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Droits de propriété intellectuelle

Philippe BROUT détient des droits d’auteur sur les textes, pages, arborescence et contenus de ce site.
Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les textes et contenus du site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de Philippe BROUT, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site.

La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi).

Philippe BROUT se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.