Mise à jour le samedi 20 avril 2024 par Pierre
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Consultation aux Archives Nationales : ajouté à l’acquisition en 1776.
Inventaire des plans du Chapitre Notre-Dame de Paris par Chevreüil de Villebelle (1775).
INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ANTERIEURES A 1790. SEINE-ET-OISE – ARCHIVES CIVILES. – SÉRIE E. NUMEROS 1 À 2947
(Féodalité, Communes, Bourgeoisie et Familles. — Titres féodaux, Titres des famille, Notaires et tabellion, Communes et muicipalités. Corporations d’arts et métiers, Confréries et Sociétés laïques.)
Titres Féodaux.
Éléments propres à chiner dans les archives .
E. 26. [Liasse i – 1 pièce. parchemin
XVI e Siècle. — Louvres.
- Fragment informe d’une sentence concernant les droits de cens el de champarl dus à un fief ou hôtel sis à Louvres en Parisis. (Fragment provenant des arsenaux).
E. 793. (Registre.) — In-folio, 138 feuillets.
1599-1604.
- Papier-terrier de la seigneurie et châtellenie de Gonesse, qui appartient au Roi, exécuté par François Hamel et par Gabriel Delamarre, praticiens, demeurant à Gonesse.
- Vente, à faculté de rachat perpétuel, de la terre et seigneurie de Gonesse faite par les commissaires députés de Sa Majesté à Louis Potier, seigneur de Gesvres, conseiller du Roi et secrétaire de ses finances, moyennant 6,000 livres tournois;
- villages dépendant du ressort de la châtellenie de Gonesse : Chastenay appartenant aux religieux de Saint-Martin-des-Champs ;
- Mareuil, aux héritiers messire Germain Duval ;
- le Petit-Plessier-lès-Luzarches, aux religieux Célestins de Paris et à messire Edouard RI oie ;
- Bellefontaine, à la dame dudit lieu ;
- Villeron, à Eustache Picart ;
- Louvres-en-Parisis, aux religieux Saint-Martin à Paris ;
- Goussainville, à messire Jean Nicolaï ;
- Thillay, à Nicolas Girard ;
- Ermenonville, à Robert Leclerc et aux hoirs de feu le président deThou ;
- Vémars., à Louis Ducrocq ;
- Champlâtreux, aux hoirs Nicolas Aurillot ;
- Trianon, à M. de La Grange;
- Espinai, aux hoirs Antoine Leroux ;
- Roissy-en-France, à Jean-Jacques de Mesmes ;
- Chennevières, à messire Des Croizetles, conseiller au Parlement ;
- Garges, Villiers-le-Sec, aux hoirs Germain Duval ;
- Jagny, à François de Corbie, etc.
E. 1528. (Liasse.) – 13 pièces , papier.
1675-1745.
- Baux à ferme : de vingt-neuf arpents de terre, assis aux terroirs de Puiseux, de Marly-la-Ville, de Bellifontaine et de Louvres-en-Parisis, fait par Jean Ledoux, officier de la duchesse d’Orléans, à Nicolas Malice ;
- de plusieurs pièces de terre, sises à Louvres et à Marly-la- Ville, par François Ledoux à Pierre Bimont ;
- d’une ferme, sise à Marly-la-Ville, par Angélique François, veuve d’Etienne Ledoux, à Robert Barré ;
- par Jean-Baptiste Bataille et par Marie-Madeleine Ledoux, sa femme, à Charles-Robert Malice ;
- d’une maison, sise à Marly-la-Ville, par Michel Rouillé, comte de Marly, à François Coeffié ;
- d’une forge, sise à Marly-la- Ville, par Lallemant de Nantouillet à François Chastelain, maréchal ferrant ;
- du colombier à pied du château de Marly-la-Ville, par Lallemant de Nantouillet à Nicolas Malice, etc.
E. 1542. (Liasse.) — 57 pièces, papier.
1719.-1771.
- Adjudications faites devant lft bailli du comté de Marly : de la récolle de quatre arpents d’erseraie, au pré de la Maisonnette, au profit de Justin Dueron, marchand à Louvres, moyennant 80 livres;
- décent quatre-vingt chênes, au bois de Puiseux, à Marcel Pigneaux, mar.
E. 1555. (Liasse.) — 9 pièces et 2 plans, papier; 1 pièce, parchemin.
1751 1759.
- Procès-verbal de délimitation entre les seigneuries de Louvres-en-Parisis et de Marly-la-Ville ;
- papier terrier du fief de Sainte-Opportune, sis à Louvres-en-Parisis, dépendant du prieuré de Sainte-Opportune de Moussy (relevant de Saint-Martin-des-Champs, à Paris) ;
- plan et mesurage de plusieurs pièces de terre, situées le long du bois de Marly ;
- projet de délimitations entre Marly-la-Ville, Puiseux et Louvres ;
- transaction entre M. Lallemant de Nanlouillet et messieurs Le Féron et de Basinville ;
- procès-verbal de bornage entre les seigneuries de Louvres, de Marly et de Puiseux ;
- plan de ce bornage, levé par Richard ;
- notes et extraits relatifs à ce bornage.
E. 1563. (Plan.) — 1 pièce, papier.
1767.
- Plan des censives de Marly, sur le terroir de Louvres.
E. 1561. (Plan.) – — 1 pièce, papier, collée sur toile. XVIIIe siècle.
- Plan et description du fief de l’abbaye de Sainte-Opportune de Moussy-le-Neuf, situé sur le territoire de Louvres-en-Parisis. (Voy. E. 1555.)
E. 1565. (Liasse.) — 6 pièces, papier (1 imprimée); 5 pièces, parchemin.
XVIIIe
- Bail de la ferme de la maladrerie de Saint-lazare de Survilliers fait à Louis Lefèvre, receveur de la terre et seigneurie de Saint Vitz-sous-Montmeillan, par messire Claude de Bressi, commandeur de la commanderie de Louvres-en-Parisis ;
- à Jean Navarre, à JeanFrançois Richcr, par les administrateurs de l’Hôtel-Dieu de Marly-la-Ville ;
- demande adressée par M. de Montoury à l’hôpital de Marly-la-Ville, afin de rentrer en possession d’un quartier de terre, sis à Survilliers, usurpé par le fermier de l’Hôtel-Dieu ;
- quittance de la somme de 3.200 livres donnée à Michel Houille de Fontaine par André-Nicolas Raulet, prêtre, prieur-curé de Marly, comme administrateur de l’hôpital de ce lieu ;
- comptes : de Denis-Michel Lami, receveur de l’Hôtel-Dieu de Marly;
- du sieur Paulin, trésorier-receveur de l’hôpital ;
- mémoire concernant l’établissement et l’état actuel de l’hôpital de Marly-la-Ville ;
- arrêt du Parlement de Paris, homologuant le testament fait par Étienne-Charles-Félix Lallemant de Nantouillet en faveur de l’hôpital de Marly-la-Ville, etc.
E. 1572. (Liasse.) — 9 pièces, papier; 2 pièces, parchemin.
1667-1760.
- Transaction entre Pierre de Ilodic (?), comte de Marly-la-Ville, et dame Anne Lecoq, veuve de Charles de La Salle, seigneur de Carrières, de Puiseux et autres lieux, et Charles de La Salle, son fils, relativement à la propriété et à la justice prétendue sur une voirie, chemin et avenue qui conduit de la porte du château de Marly au chemin de Louvres-en-Parisis ;
- cession faite par Louis de Belloy, seigneur de La Maison-Neuve et de Puiseux en partie, à dame Claude Phelippeaux, veuve de Pierre de Ilodic (?), comte de Marly-la-Ville, de tous les droits de propriété et et de justice qu’il peut prétendre sur l’avenue plantée de cerisiers qui va au château de Marly-la-Ville, du côté de la terre de Puiseux ;
- procès-verbal de bornage de cette avenue ;
- requête adressée au bailli de Marly-la-Ville par le substitut du procureur fiscal, afin de faire constater les changements apportés dans plusieurs pièces de terre de la seigneurie de Marly par suite de l’établissement de deux chemins, cirés par ordre du Roi ; — procès-verbal d’arpentage dressé par-devant le bailli de Marly-la-Ville, mesurant les terres de la seigneurie de Marly qui bordent le chemin, établi à droite ligne du grand chemin de Paris à Marly, et le grand chemin de Paris à Senlis, élargi par ordre du Roi ;
- dépôt fait chez le notaire au grenier à sel de Senlis., par Pierre Pedemay., entrepreneur des ponts et chaussées, du toisé et de l’estimation faits par Perronet, inspecteur général des ponts et chaussées, des terres prises pour former le nouveau chemin de Marly-la-Ville, branché sur la route et grand chemin de Paris à Compiègne ;
- devis de la construction d’une nouvelle chaussée, conduisant de la grande route de Senlis à Marly-la-Ville (signé par Perronet) ;
- cession d’un demi-arpent déterre, lieu dit Foucarnoult, canton de Longnignolles, faite par Lallemant de Nantouillet à Jean-Baptiste Dieu, maître chirurgien à Marly-la-Ville, pour l’indemniser de la perte d’une pièce de terre, détruite dans le redressement du chemin de Marly aux bois de Puiseux, etc.
E. 1389. (Liasse.) — 2 pièces et 2 plans, papier; 1 pièce, parchemin.
1763-1774.
- Cession du fief de Saint-Martin, dit la Mairie de Louvres, faite à Marc-Antoine de La Haye de Bazioville, seigneur de Coulombier, par Charles de Saint-Albin, archevêque de Cambrai, comme prieur commendataire de Saint-Marlin-des-Champs ;
- promesse, par M. de Bazinville de céder à Lallemant de Nantouillet la justice directe et la chasse sur le fief de Saint-Martin ;
- cession des droits de seigneurie directe sur le fief de Saint-Martin, faite à Lallemant de Nantouillet par de La Haye de Bazinville ;
- plan du fief de Saint-Martin ;
- du petit fief Saint-Martin, cédé à Lallemant de Nantouillet.
E. 1591. (Liasse.) — 7 pièces, papier; 4 pièces, parchemin.
1633-1747.
- Vente d’une maison, sise à Marly-la-Ville, ruelle Maillard, et de plusieurs pièces de terre, faite par Claude Oudet, maître d’hôtel du Roi, et par Charles de Bragelonne, conseiller au Grand Conseil, à Martin Afforty, receveur du temporel du prieuré d’Aulnay ;
- contrat d’échange de plusieurs pièces de terre sises, à Marly-la-Ville, fait entre Claude Cordier, greffier en chef de l’Amirauté de France, et dame Jeanne Afforty, sa femme, Jean Afforty, laboureur a Marly, et Martin Afforty, receveur de là terre sis seigneurie de Raray ;
- quittance de la somme de 3,000 livres donnée à Claude Cordier par Henri de Lancy, baron de Baray, seigneur de Béthisy ;
- vente du tiers de quatre arpents de prés, à Bellefontaine, faite par Jean Afforty et par ses enfants émancipés à Claude Cordier ;
- de dix arpents de terre, sis à Marly-la-Ville et à Louvres, à Claude Cordier par Jean Afforty, bourgeois de Paris, et par François Afforty, docteur régent en la faculté de Médecine de Paris ;
- extrait du partage de la succession de Claude Cordier, etc.
E. 1609. (Liasse.) — 15 pièces et un plan, papier; 1 pièce, parchemin.
1661-1755
- Arrêt du parlement de Paris maintenant M. de La Salle dans la possession de la justice sur les bois du Coudrai, appartenant au prieuré de Saint-Martin-desChamps, comme étant dans l’étendue de la justice de Puiseux ;
- certificats du greffier de la maîtrise des Eaux et Forêts de Paris, constatant : les quantités de bois délivrées dans les bois de Noisy-le-Grand aux religieux de Saint-Martin-des-Champs ;
- dans la forêt de Bondi ;
- procès-verbal de bornage des bois, situés à Bondi et dépendant du prieuré de Saint-Martin-des-Champs;
- estimation des bois taillis de Saint-Martin-des-Champs, situés à Fontaine-le-Port près Melun ;
- arrêt du Conseil d’Étal permettant les coupes de plusieurs parties de bois appartenant au prieuré de Saint-Martin-des-Champs ;
- procès-verbal d’adjudication des bois, sis au Buisson-de-Massory-en-Brie ;
- bornage et plan des bois de Louvres-en-Parisis appartenant à Saint-Martin-des-Champs, etc.
Inventaire sommaire des archives départementales Seine-et-Oise 1887
